Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site zetten.ai l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site internet zetten.ai est édité par la société SPARKLE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 979 465 895 (RCS Nantes) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR74979465895.
Contact :
Adresse email : contact@zetten.ai
Note : Zetten AI est une marque et une offre commerciale de la société SPARKLE.
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site internet est Renaud Lataguerra, en sa qualité de Directeur général de la société SPARKLE.
3. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par la société Scalingo SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 35 291,90 €, immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 808 665 483 (SIRET 808 665 483 00034), dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR77808665483.
Siège social :
13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg, France
Adresse postale : 9 rue de la Krutenau, 67000 Strasbourg, France
Contact hébergeur :
Adresse email : support@scalingo.com
Site internet : scalingo.com
L'hébergement du site vitrine est intégralement opéré au sein de centres de données situés en France.
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphismes, images, logos, icônes et sons composant ce site sont la propriété exclusive de la société SPARKLE ou de ses partenaires. Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société SPARKLE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Zetten AI et son logo sont des marques déposées ou d'usage exclusif par la société SPARKLE.
5. Droit applicable
Le présent site internet et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort du siège social de la société SPARKLE (Nantes, France), sauf disposition impérative contraire.